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ModèleÉquipe Syndicop · · 3 min de lecture

Modèle : convocation à une assemblée générale

Une trame de convocation à adapter au nom de votre résidence, avec les mentions à ne pas oublier.

Cette trame couvre les mentions d'usage. Vérifiez systématiquement votre règlement de copropriété : il peut imposer des délais, un mode d'envoi ou des mentions supplémentaires.

Convocation à l'assemblée générale ordinaire
[NOM DE LA RÉSIDENCE]
[Adresse complète]

Convocation à l'assemblée générale ordinaire

Madame, Monsieur,

Vous êtes convié(e) à l'assemblée générale ordinaire des copropriétaires de la résidence [NOM], qui se tiendra :

  Date   : [JOUR] [DATE] à [HEURE]
  Lieu   : [LIEU PRÉCIS]

Ordre du jour

  1. Désignation du président de séance et du secrétaire
  2. Rapport moral du Bureau syndical sur l'exercice écoulé
  3. Présentation et approbation des comptes de l'exercice [ANNÉE]
  4. Budget prévisionnel de l'exercice [ANNÉE+1]
  5. [POINT SOUMIS AU VOTE — formulation exacte]
  6. [POINT SOUMIS AU VOTE — formulation exacte]
  7. Questions diverses

Pièces jointes
  - Comptes de l'exercice [ANNÉE]
  - Budget prévisionnel [ANNÉE+1]
  - [DEVIS OU DOCUMENT RELATIF AUX POINTS SOUMIS AU VOTE]

Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez donner pouvoir à un autre copropriétaire au moyen du formulaire joint.

Fait à [VILLE], le [DATE]

Le Bureau syndical
[NOM ET FONCTION DU SIGNATAIRE]

Les oublis les plus fréquents

  • Formuler un point de l'ordre du jour de façon trop vague pour être votée telle quelle
  • Omettre de joindre les devis relatifs à un projet soumis au vote
  • Ne pas prévoir de formulaire de pouvoir
  • Envoyer la convocation hors du délai prévu par le règlement de copropriété

Ce modèle n'est pas un document juridique

Il s'agit d'une trame d'organisation. Les exigences légales et réglementaires applicables à votre copropriété priment. En cas de doute, faites relire votre convocation.

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