Des règles de vie commune, à adapter

[NOM DE LA RÉSIDENCE]

RÈGLES DE VIE COMMUNE
Adoptées en assemblée générale du [jj/mm/aaaa]

PRÉAMBULE

Ces règles organisent l'usage quotidien des parties communes de la
résidence. Elles complètent le règlement de copropriété SANS s'y
substituer : en cas de divergence, le règlement de copropriété
s'applique.

Elles ont été adoptées collectivement et peuvent être modifiées de la
même façon.

1. ACCÈS ET SÉCURITÉ

  1.1 Les portes d'accès aux parties communes sont maintenues fermées.
  1.2 Les clés et badges remis ne sont pas dupliqués sans en informer
      le bureau. Toute perte est signalée sans délai.
  1.3 Les issues de secours, couloirs et paliers restent dégagés en
      permanence. Aucun objet n'y est entreposé, même temporairement.
  1.4 [autre règle propre à la résidence]

2. NUISANCES SONORES

  2.1 Les travaux bruyants dans les logements se tiennent entre [__h]
      et [__h], du [jour] au [jour].
  2.2 Chacun veille, en dehors de ces horaires, à limiter les bruits
      audibles depuis les logements voisins.
  2.3 Une soirée susceptible de gêner les voisins est annoncée à
      l'avance, par courtoisie.

3. PARTIES COMMUNES ET ESPACES EXTÉRIEURS

  3.1 Le stationnement se fait sur les emplacements prévus. Les accès
      pompiers et les places réservées restent libres.
  3.2 Les visiteurs stationnent [préciser où].
  3.3 [Espace commun : salle, terrasse, jardin] s'utilise
      [modalités : réservation, horaires, remise en état].
  3.4 Ce qui est dégradé dans les parties communes est signalé au
      bureau, y compris par celui qui l'a dégradé.

4. DÉCHETS

  4.1 Les ordures sont déposées dans le local prévu, dans des sacs
      fermés, [entre __h et __h] les jours de collecte.
  4.2 Les encombrants ne sont pas laissés dans les parties communes.
      Leur évacuation est organisée par [qui].
  4.3 [tri éventuel]

5. ANIMAUX

  5.1 Les animaux sont tenus dans les parties communes.
  5.2 Leur propriétaire nettoie immédiatement ce qui doit l'être.
  5.3 [autre règle propre à la résidence]

  ⚠️ Rédiger ce point en termes d'usage des parties communes. Une
     interdiction générale de détenir un animal dans un lot privatif
     relève d'une autre nature de règle — se reporter au règlement de
     copropriété et faire vérifier avant de l'écrire.

6. TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS

  6.1 Le bureau est informé avant tout chantier de plus de [__] jours.
  6.2 Les parties communes empruntées sont protégées et remises en état.
  6.3 Les gravats ne transitent pas par le local à ordures.

7. VIE COLLECTIVE

  7.1 Les signalements et demandes passent par [point d'entrée unique].
  7.2 Les informations de la résidence sont affichées [où] et
      diffusées [comment].
  7.3 Un désaccord entre voisins se traite d'abord directement, puis,
      s'il persiste, avec le bureau.

8. RÉVISION

  Ces règles sont revues [périodicité]. Toute proposition de
  modification est adressée au bureau et inscrite à l'ordre du jour de
  l'assemblée suivante.

Adoptées le [jj/mm/aaaa]
Le président du syndicat des propriétaires
[Nom]